;) BACQUET, Jean & FERRIÈRE, Claude de «Les Oeuvres de Me Jean Bacquet, Avocat du Roy en la Chambre du Tresor; Augmentées de plusieurs Questions, Décisions & Arrêts des Cours Souveraines de France, Par M. Claude de Ferriere, Avocat au Parlement, & Professeur en la Faculté des Droits de Reims: et augmentées Considérablement dans cette nouvelle & derniere Edition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, Avocat au Parlement, & Doyen des Professeurs de la Faculté des Droits de Paris» (2 volumes). A Lyon, Chez les Freres Duplain, 1744. VI,651 & VIII,760 p. (40 cm). Reliures plein veau d'époque, mouillures au début du second volume n'affectant pas la lecture, bonne condition générale. (Inv. #38991) 375 $ | |
;) BEAULIEU, Marie-Louis «Du Bornage et de L'action en Bornage. Thèse pour le Doctorat, Faculté de Droit, Université Laval, Québec» Québec, l'Action Catholique, 1937. 335 p. (22 cm). Reliure demi-cuir, plats marbrés d'époque. Bel exemplaire. (Inv. #39182) 75 $ | |
;) BOURJON, François «Le Droit Commun de la France et la Coutume de Paris réduits en principes, Tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l'ordre d'un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume: Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes, les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matieres. Nouvelle Edition considérablement augmentée. Par feu Me François Bourjon, ancien Avocat au Parlement. Revue, corrigée, & aussi augmentée d'un grand nombre de Notes. - Tome Second» A Paris, Grangé, Imprimeur-Libraire, 1770. XXVI,864 p. (40 cm). Reliure plein veau d'origine, dos à 6 nerfs, mors usés et légèrement fendus, intérieur en belle condition. (Inv. #38990) 275 $ | |
;) BROUSSEAU, Jean-Baptiste «Étude Incidente sur la Loi Civile de la Province de Québec en rapport avec la construction, les réparations, etc., des Églises, Presbytères et autres Édifices dépendant des Fabriques Catholiques. Avec commentaires sur son observation par la fabrique de la paroisse de St. Pierre de Sorel» Sorel, 1888. 19 p. (22 cm). Discours adressé aux paroissiens de St-Pierre de Sorel par l'avocat Brousseau lors d'une assemblée générale de paroisse le 22 juillet 1888, convoquée pour prendre en considération l'opportunité de capitaliser la dette de la Fabrique, au montant de 40 000$. Titre rarissime. (Inv. #39652) 125 $ | |
;) CRÉMAZIE, Jacques «Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc. A l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc.» Québec, J.& O. Crémazie, libraires-éditeurs, 1852. xvii,279,(1) p. (17 cm). Reliure pleine toile récente, cachets, tableaux. Titre peu commun, contenu en bonne condition. (Inv. #39558) 75 $ | |
;) DE CAZES, Paul «Code de l'Instruction Publique de la Province de Québec comprenant les Lois Scolaires et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les Règlements des Comités Catholique et Protestant du Conseil de l'Instruction Publique» Québec, J.O. Filteau & Frère, Libraires-Éditeurs, 1888. XII,233,68 et 57 p. (17 cm). Première édition; reliure ½ cuir d'époque. (Inv. #3679) 30 $ | |
;) DEROME, Wilfrid «Expertise en armes à feu» Montréal, 1929. 235 p. (23 cm). Illustrations. Ouvrage se rapportant à la médecine légale ainsi qu'à la balistique légale. Préface de Victor Balthazard. Bel exemplaire. (Inv. #5760) 85 $ | |
;) DOMAT, Jean «Les Loix Civiles dans leur Ordre Naturel; le Droit Public, et Legum Delictus. Par M. Domat, Avocat du Roi au Siége Présidial de Clermont en Auvergne. NOUVELLE EDITION, Revue, corrigée, & augmentée des Troisieme & Quatrieme Livres du Droit Public par M. de Hericourt, Avocat au Parlement. Des Notes de feu M. de Bouchevret, ancien Avocat au Parlement, sur le LEGUM DELICTUS. De celles de MM. Berroyer & Chevalier, anciens Avocats au Parlement, & du Supplément aux Loix Civiles, de M. de Jouy, Avocat au Parlement, rangé à sa place dans chaque article» (2 volumes reliés en 1). A Paris, Chez Delalain, Libraire, 1777. (40 cm). Reliure plein veau d'époque, mors fendillés. Ce classique du Droit, prémice à la Codification. Du Code Napoleon au Code Civil du Bas Canada. Ouvrage majeur de Jean Domat (1625-1696); à cette époque le droit civil était le droit romain. Fort volume d'environ 1200 pages. (Inv. #38989) 350 $ | |
;) (DROIT RURAL) «Règlements du Conseil d’Agriculture de la Province de Québec. - Approuvés par l'arrêté ministériel No 1426, en date du 3 octobre, 1917» Québec, Ministère de l'Agriculture, 1917. 24 p. (25 cm). Titre de la couverture cartonnée. (Inv. #39679) 35 $ | |
;) (ÉDITS) «Édits, Ordonnances Royaux, Déclarations et Arrêts du Conseil d'État du Roi, Concernant le Canada; mis par ordre chronologique, et publiés par ordre de Son Excellence Sir Robert Shore Milnes, Baronet, Lieutenant Gouverneur de la Province du Bas-Canada, en conséquence de deux différentes adresses de la Chambre d'Assemblée, en date des 5 et 7 mars 1801 ». Le second volume de cet ouvrage porte le titre: « Ordonnances des Intendants et Arrets portant reglements du Conseil Supérieur du Québec, avec les Commissions des Gouverneurs et Intendants agissant sous l'autorité des Rois de France, et les Commissions des autres officiers civils et de justice en Canada...» Québec, 1803 & Québec, 1806. 610; XC,406 p. (27 cm). Reprise facsimilée à Ste-Eulalie, Éditions du Chardonnet, 1991. Jeu de volumes luxueux présenté sous boîtier; tranches dorées, signets. Fut proposé à 600 $ lors de parution. Volumes neufs ... une aubaine! Un cadeau de qualité pour généalogistes, juristes, historiens ou amateurs de beaux livres, grande importance pour l'histoire de la Nouvelle-France. (Inv. #5215) 175 $ | |
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