| (MARITIME) «Règlement concernant le transport des marchandises dangereuses sur les navires. --- C.P. 1954-1811 du 23 Novembre 1954» Ottawa, Ministère des Transports, 1955. 320 p. Oblong (23 X 31 cm). Bel exemplaire. (Inv. #18728) 35 $ | |
| MASSICOTTE, Édouard-Zotique «Les Actes des Trois Premiers Tabellions de Montréal, 1648-1657» Ottawa, Société Royale du Canada, 1915. pp. 189-204. (25 cm). Des Mémoires de la Société Royale. Le notariat à Montréal. (Inv. #32163) 15 $ | |
| MC KINNON, N.J «Conséquences économiques du "Livre Blanc sur la Réforme Fiscale". Quelques commentaires de N.J. Mc Kinnon, président du conseil d?administration de la Banque Canadienne Impériale de Commerce, le mardi 9 décembre 1969, à l?assemblée générale annuelle des actionnaires de la Banque Canadienne Impériale de Commerce» Sans lieu, (1969?!). 4 p. (23 cm). Titre de la couverture. L'auteur affirmait que les conséquences économiques des propositions formulées dans le Livre Blanc, ainsi que les principes sur lesquels reposaient ces propositions constituaient une menace pour l'économie du Canada et sa population. (Inv. #3972) 20 $ | |
;) MIGNAULT, Pierre-Basile «Le Droit Paroissial étant une étude historique et légale de la paroisse catholique, de sa création, de son gouvernement et de ses biens et un commentaire raisonné du titre IX des Statuts refondus de la Province de Québec, "Du Culte Religieux", avec un choix de formules et une table alphabétique et analyse des matières» Montréal, C.O. Beauchemin & Fils, 1893. XXVII,690 p. (23 cm). Reliure ½ cuir d'époque, plats marbrés. Bel exemplaire. (Inv. #11764) 35 $ | |
;) MIGNAULT, Pierre-Basile «Nos Problèmes constitutionnels. - Hommage de l'auteur et de la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal» (Québec, 1938). 23 p. (23 cm). Cartonnage d'origine, titre de la couverture. (Inv. #36129) 20 $ | |
| (MIGRATORY BIRDS) «The Migratory Birds Convention Act and Regulations thereunder; with Amendments to date, September, 1955. ? Office Consolidation» Ottawa, Department of Northern Affairs and National Resources, National Parks Branch, Canadian Wildlife Service, 1955. 24 p. (25 cm). Cover title; tables. (Inv. #20994) 15 $ | |
| (MILITAIRE; TRAITÉS) «Recueil des Traités 1945; No 15. Actes de Reddition Militaire de l'Allemagne. Signés le 29 avril et les 4, 7 et 8 mars 1945» Ottawa, Edmond Cloutier, 1955. 22 p. (25 cm). Cartonnage d'origine. (Inv. #18673) 20 $ | |
| MILLER, J.-N «Code Scolaire de la Province de Québec contenant la Loi de l?Instruction Publique conforme au titre V des Statuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu?amendé jusqu?au 1er juillet 1919 et un grand nombre de décisions judiciaires s?y rapportant et les Règlements du Comité Catholique du Conseil de l?Instruction Publique» Québec, Imprimé par la Cie de Publication "Le Soleil", 1919. X,(1),336,91 p. (17 cm). Reliure de l'éditeur. (Inv. #3693) 25 $ | |
| MILLER, Ph.-A «Lois et Règlements Scolaires de la Province de Québec, 1961» Québec, Département de l'Instruction Publique, 1961. 283 p. (21 cm). Reliure de l'édition. (Inv. #31138) 20 $ | |
;) MILLET, Robert «Connaissez-vous la Loi? - Réponse à mille et une questions légales» Montréal, Éditions de l'Homme, 1962. 159 p. (21 cm). Exemplaire à l'état neuf. (Inv. #39265) 15 $ | |
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