;) RIVARD, Eugène «Les droits sur les successions dans la Province de Québec» Québec, Presses Universitaires Laval, 1956. LXIX,573 p. (23 cm).Reliure en toile d'origine; bel exemplaire. (Inv. #23080) 25 $ | |
| ROBIDOUX, Joseph-Emery «A l'Honorable Luc Letellier de St. Just, Lieutenant-Gouverneur de la Province de Québec. - Rapport de J.E. Robidoux, Ecr.» (Québec), 1879. 24 p. (25 cm). Au sujet de l'administration de la justice et des tribunaux dans la Province de Québec. Cachet de biblio mais bon exemplaire. Peu commun. (Inv. #27847) 25 $ | |
| ROSS, Sir George «The Senate of Canada; its Constitution Powers and Duties Historically considered» Toronto, The Copp, Clark Co., 1914. XVI,124 p. (21 cm). Library stamp. Original cloth. (Inv. #21225) 20 $ | |
| ROUTHIER, Adolphe-Basile «Jugement de Son Honneur le Juge Routhier. ? Contestation de l'élection de l'Hon. Hector Langevin, Député Fédéral du Comté de Charlevoix. ? O. Brassard et al., pétitionnaires» Québec, des Presses à Vapeur de Léger Brousseau, 1876. 37 p. (26 cm). Couvertures originales. Le clergé et les élections... le juge conclut en faveur de l'Hon. Langevin. (Inv. #8265) 45 $ | |
| ROY, J. Edmond «L'ancien Barreau au Canada» Montréal, C. Théorêt Éditeur, 1897. 91 p. (21 cm). Conférence donnée devant le Barreau de Québec dans la salle de la Cour d'Assises au mois de février 1897. Peu commun. (Inv. #8529) 45 $ | |
;) ROY, Joseph-Edmond (dir.) «La Revue du Notariat. Journal publié avec le concours des notaires de la province de Québec» (5 volumes). Lévis, 1898 à 1903. 384,vi; 400,x; 400,lll,ix; 487,vl,vii; 397,ll p. (24 cm). Reliures à dos de toile, plats marbrés. Il s'agit d'une tête de série de ce périodique fondé et dirigé alors par Joseph-Edmond Roy. On y trouve des articles sur les lois, le droit, la jurisprudence, des études spécialisées etc. Cette série en bel état du Volume 1 no 1 (15 août 1898) au Volume 5 no 12 (15 juillet 1903) est vraiment rare et contient une Table des Matières et une Table des Noms pour chaque volume et un portrait du Notaire Joseph-Edmond Roy. (Inv. #38898) 225 $ | |
| ROY, Lionel «La montée du Canada vers l'indépendance» (Québec), Cahiers de l'École des Sciences Sociales, Politiques et Économiques de Laval, 1942. 42 p. (19 cm). Cahier No 9. L'auteur, professeur de Droit International à l'Université Laval, étudie notre égalité juridique face au Statut de Westminster. (Inv. #10309) 15 $ | |
;) ROY, Pierre-Georges & ROY, Antoine «Inventaire des Greffes des Notaires du Régime Français» Québec, 1942 à 1975. Série des 26 premiers volumes (sur 28) et un Index; reliures en toile, cotes d'appel mais propres et à petit prix. Environ 7000 pages, le prix moyen par volume serait 30$, donc notre proposition est très abordable. (Inv. #31873) 250 $ | |
;) SALLÉ, Jacques-Antoine «L'Esprit des Ordonnances de Louis XIV. Ouvrage où l'on a réuni la théorie et la pratique des Ordonnances. Tome Premier, Contenant l'Ordonnance de 1667, celle de 1669 & l'Edit de 1669, servant de Réglement pour les Epices et Vacations. Ensemble les Formules des Actes de Procédure, relatifs à chaque titre desdites Ordonnances» A Paris, Chez Samson, Libraire, Quai des Augustins, 1758. III,678,(2) p. (26 cm). Reliure d'époque plein veau, plat supérieur partiellement détaché, prix en rapport avec cette trace d'âge. Il y eut un second volume mais le Tome 1 est complet pour les Ordonnances mentionnées. Jacques-Antoine Sallé (1712-1778) renonça au Barreau et devint un jurisconsulte parmi les plus savants de son temps et fut considéré comme l'un des meilleurs commentateurs des Ordonnances de Louis XIV. (Inv. #38900) 225 $ | |
;) (SEIGNIORIAL TENURE) «1st, 3rd and 7th Series. Lower-Canada Reports. --- Décisions des Tribunaux du Bas-Canada. --- Seigniorial Questions; a compilation containing the Seigniorial Act of 1855, the Questions submitted by the Attorney General for Lower Canada, the Counter-Questions submitted by divers Seigniors; the Proceedings and Decisions of the Special Court constituted under the authority of the Seigniorial Act of 1854, the Pleadings and Memoirs of the Advocates, and the Observations of the Judges, &c., &c. --- Editors: MM. LELIÈVRE & ANGERS. --- VOLUME B.» Quebec, Printed by Augustin Coté, 1856. 64,115,89,9 p. (24 cm). Original front wrap, back wrapper missing (no text). Nice condition, scarce title. (Inv. #435) 125 $ | |
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